Mentions Legales
|
EDITEUR Vous êtes actuellement connecté au site officiel de la FONDATION MAISON DE LA GENDARMERIE 10 rue de Tournon 75006 PARIS ( 01 56 28 74 30: 01 43 26 24 02 |
 |
|
DROIT D'AUTEUR ET DE RESPONSABILITE Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modifications sans préavis.L'ensemble des contenus, pages, scripts et icônes de ce site sont la propriété exclusive de la Fondation Maison de la Gendarmerie. Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (texte ou images) sur quelque support que ce soit est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom de la "Fondation Maison de la Gendarmerie", ainsi que tout logo et visuel "Fondation Maison de la Gendarmerie", seuls ou associés, à quelque titre que ce soit. |
|
INFORMATION NOMINATIVES Les informations nominatives figurant sur ce site, ou collectées par le moyen des formulaires en ligne, sont conservées dans les conditions de la loi française "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978. Toute personne ayant fourni ces données dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suspension des données en adressant un courrier au secrétariat général de la Fondation Maison de la Gendarmerie. |
|
HEBERGEUR DigitalCube |
|
REALISATION GRAPHIQUE ET TECHNIQUE DigitalCube |
|
CREDITS PHOTOS Concours apporté par nos ressortissants et leurs enfants. (c) Fotolia (c) AdobeStock |
|
|